Mentions légales
Patricia Lhomme
17 place Saint Germain des longs prés
92100 Boulogne Billancourt
06 60 29 76 44
patricianaturo92@gmail.com
Activité : Naturopathe
Formation à ISUPNAT - Institut Supérieur de Naturopathie
SIRET : 891 471 922 00015
Code APE : 8690F
Adhérent OMNES : 2857
Assurance OMNES : 6368877604
Médiation CNPM : CNPM8165
Responsable de la publication : Patricia Lhomme
Nom de domaine : https://www.patricialhomme-naturopathe.com
Le site a été développé sous Wix.
Wix.com Inc. Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA
94158Téléphone : +1 415-639-9034.
Principes :
Patricia Lhomme s’efforce de fournir sur le site https://www.patricialhomme-naturopathe.com les informations les plus précises et à jour possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Patricia Lhomme n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Propriété intellectuelle :
En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.
Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…). Ils sont la propriété exclusive de Patricia Lhomme .
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Données personnelles – RGPD :
Patricia Lhomme recueille et enregistre des informations personnelles vous concernant lors d’une demande de contact : nom, prénom, coordonnées. Ces informations lui permettent d’assurer le suivi de votre demande.
Les informations à caractère personnel peuvent également être transmises à Patricia Lhomme lorsque vous prenez contact par téléphone, courrier ou messagerie électronique, ou via les réseaux sociaux.
Les informations personnelles seront conservées aussi longtemps que nécessaire pour l’exécution de la finalité concernée, sauf si vous exercez l’un des droits qui vous sont reconnus par la législation. Une durée de conservation plus longue est toutefois autorisée ou imposée en vertu d’une obligation légale ou réglementaire.
L’accès à vos données personnelles est limité à Patricia Lhomme , tenue à une obligation de confidentialité.
Cependant, les données collectées pourront éventuellement être communiquées à des sous-traitants chargés de l’exécution de votre demande ou des tâches nécessaires au bon fonctionnement du site et de ses services, sans que vous ayez besoin de donner votre autorisation. Les sous-traitants n’ont qu’un accès limité à vos données et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la législation applicable en matière de protection des données personnelles.
En dehors des cas énoncés ci-dessus, Patricia Lhomme s’engage à ne pas céder, louer, vendre, ni donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.).
Certains des destinataires de vos données peuvent être situés en dehors de l’Union européenne. Patricia Lhomme veille à ce que le pays du ou des destinataires offre un niveau de protection adéquat par décision de la Commission européenne, pour s’assurer d’un niveau de protection suffisant de vos informations.
Patricia Lhomme prend toutes les précautions utiles pour préserver la sécurité et la confidentialité des données et notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès. Les sous-traitants s’engagent également à respecter la sécurité et la confidentialité des données.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Européen (RGPD) 2016/679 du 27 avril 2016 (applicable dès le 25 mai 2018), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de vos données, de limitation du traitement et d’opposition au traitement de vos données pour motifs légitimes.
Ces droits peuvent être exercés auprès de Patricia Lhomme par mail à l’adresse patricianaturo92@gmail.com
A propos des mentions légales :
Les mentions légales définies sur cette page s’appliquent à l’ensemble du présent site internet et sont susceptibles d’évoluer sans préavis. L’utilisateur du site est donc invité à les consulter régulièrement afin d’en prendre connaissance.